Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux appellations viticoles bourguignonnes
Résumé. Le décret supprime l'appellation Bourgogne grand ordinaire et Bourgogne ordinaire, tout en ajoutant les appellations Bourgogne Passe-tout-grains et Bourgogne aligoté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. AOC Bourgogne (Ordinaire) : Règles des appellations viticoles Bourgogne
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. AOC Bourgogne (Ordinaire)
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009