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Décret n°2011-1618 du 23 novembre 2011

Abrogé25 janvier 2024par Arrêté du 12 janvier 2024 - art. 2

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A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. AOC Bourgogne (Ordinaire) → Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009 (V) → Version 2 modifie Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009art. 1 (V) → Version 2

abroge

abroge Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009art. AOC Bourgogne (Ordinaire) (Ab)

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