Décret n°2011-1618 du 23 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne (Ordinaire)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

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Suppression de deux appellations viticoles bourguignonnes

Résumé. Le décret supprime l'appellation Bourgogne grand ordinaire et Bourgogne ordinaire, tout en ajoutant les appellations Bourgogne Passe-tout-grains et Bourgogne aligoté.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

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