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Suppression des règles de l'AOC Bourgogne aligoté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC Bourgogne aligoté
Décret n°2011-1824 du 7 décembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC Bourgogne aligoté
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC Bourgogne aligoté
Source : Légifrance
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 3 (Ab)
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Définition du vin Bourgogne Aligoté
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009 · art. AOC Bourgogne aligoté (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Annexe (Ab)
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009