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Décret n°2008-915 du 11 septembre 2008

modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air

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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un décret administratif

Résumé. Un décret de 2008 modifie un ancien décret de 1978 pour mettre à jour les règles administratives.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978
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Clarification des rôles des directions du personnel militaire

Résumé. La réforme précise les rôles et responsabilités des directions du personnel militaire dans la gestion des ressources humaines.

A modifié les dispositions suivantes :

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Renommage et ajustement des catégories de la direction du personnel militaire

Résumé. La direction du personnel militaire de l'armée de terre change de nom et ajuste ses catégories de personnel.

A modifié les dispositions suivantes :

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Échange des rôles des directions du personnel militaire et changement du nom 'armée de l'air'

Résumé. Les rôles des directions du personnel militaire de l'armée de terre et de la marine ont été échangés, et le nom 'armée de l'air' a été remplacé par 'armée de l'espace'.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 septembre 2008

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Exécution du décret par le ministre de la défense

Résumé. Le ministre de la défense doit appliquer ce décret et le faire publier.

Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 septembre 2008.

François Fillon

Par le Premier ministre :

Le ministre de la défense,

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 13 septembre 2008

Décret n°2008-915 du 11 septembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5