Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978
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JORF n°0213 du 12 septembre 2008
Décret n°2008-915 du 11 septembre 2008
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la défense,
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;
Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;
Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense,
Décrète :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978 > > Art. 2 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978 > > Art. 5 > >
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Article 5
Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 11 septembre 2008.
François Fillon
Par le Premier ministre :
Le ministre de la défense,
Hervé Morin