Décret n°2008-915 du 11 septembre 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978

Art. 1

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Clarification des rôles des directions du personnel militaire

Résumé. La réforme précise les rôles et responsabilités des directions du personnel militaire dans la gestion des ressources humaines.

A modifié les dispositions suivantes :

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