Créé le 1 janvier 2008 · En vigueur depuis le 22 février 2025
Un arrêté du ministre de la défense fixe l'organisation de la direction du personnel de la marine, de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction des ressources humaines de l'armée de l'airet de l'espace et précise, éventuellement, les organismes extérieurs relevant de ces directions.
En vigueur depuis le samedi 22 février 2025
Modifié parDécret n°2025-164 du 19 février 2025art. 2 (V)
Un arrêté du ministre de la défense fixe l'organisation de la direction du personnel ⏺ de la marine, de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction des ressources humaines de l'armée de l'airet de l'espace et précise, éventuellement, les organismes extérieurs relevant de ces directions.
En vigueur du samedi 13 septembre 2008 au vendredi 21 février 2025
Modifié parDécret n°2008-915 du 11 septembre 2008art. 4
Un arrêté du ministre de la défense fixe l'organisation de la direction du personnel militaire de la marine, de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction des ressources humaines de l'armée de l'airet de l'espaceet précise, éventuellement, les organismes extérieurs relevant de ces directions.
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au vendredi 12 septembre 2008
Un arrêté du ministre de la défense fixe l'organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre, de la direction du personnel militaire de la marine, de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et précise, éventuellement, les organismes extérieurs relevant de ces directions.