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Calcul du salaire des fonctionnaires à temps partiel
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 1
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Décret n°2008-152 du 20 février 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 1
Cité par
Source : Légifrance
Ajustement de la durée de service et de la rémunération des enseignants à temps partiel
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 2
Modification des pourcentages de service pour les fonctionnaires à temps partiel
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 3
Modification des règles de temps partiel pour les enseignants
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 4
Modification des conditions de rémunération pour le travail à temps partiel
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 5
Extension des droits à temps partiel pour les agents non titulaires
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 6
Modification des règles de temps partiel pour les enseignants non titulaires
Décret n°2008-152 du 20 février 2008 · art. 7
Art. 1 (M)
Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004