Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de temps partiel pour les enseignants
Résumé. Le décret modifie les règles de temps partiel pour les enseignants, en ajustant la durée du service et les conditions de rémunération.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 6 → Version 3
- Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 6