Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajustement de la durée de service et de la rémunération des enseignants à temps partiel
Résumé. La durée de service des enseignants à temps partiel est ajustée pour obtenir un nombre entier d'heures, avec une rémunération calculée selon une formule spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 2 → Version 2
- Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004Art. 2