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TITRE III

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX BATEAUX DE PLAISANCE

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Durée de validité du titre de navigation

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JORF n°178 du 3 août 2007

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur égale ou supérieure à 20 mètres ou dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est égal ou supérieur à 100 mètres cubes

Section 1 : Durée de validité du titre de navigation

Section 2 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres

Section 3 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 24 mètres