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Chapitre Ier : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur égale ou supérieure à 20 mètres ou dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est égal ou supérieur à 100 mètres cubes
Section 1 : Durée de validité du titre de navigation
Section 2 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres
Section 3 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 24 mètres
Chapitre II : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 20 mètres et dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes
Section 2 : Dispositions techniques
Chapitre III : Dispositions communes
