Abrogé depuis le 2006-05-24
Le directeur du CERIMES prépare les travaux et délibérations du conseil d'orientation.
Il recueille et lui transmet tout document nécessaire ou utile à son information.
Il assiste aux séances du conseil avec voix consultative.
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En vigueur à partir du samedi 20 août 2005
Abrogé le mercredi 24 mai 2006
Le directeur du CERIMES prépare les travaux et délibérations du conseil d'orientation.
Il recueille et lui transmet tout document nécessaire ou utile à son information.
Il assiste aux séances du conseil avec voix consultative.