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Section 1

L'amélioration génétique du cheptel

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Paragraphe 1

Dispositions communes aux cheptels bovin, porcin, ovin et caprin

R.* 653-5 — R.* 653-13

JORF n°206 du 6 septembre 2003

Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques

Paragraphe 1 : Dispositions communes aux cheptels bovin, porcin, ovin et caprin

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques au cheptel bovin

Sous-paragraphe 1 : L'identification des bovins

Sous-paragraphe 2 : La certification de l'ascendance et de la filiation des bovins

Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à l'identification des ovins et des caprins

Paragraphe 4 : Dispositions relatives au cheptel équin