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TITRE III

PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX MILIEUX ET SÉCURITÉ SANITAIRE ENVIRONNEMENTALE

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Sous-section 1

Signalement des cas de saturnisme

R. 1334-1 — R. 1334-2

JORF n°122 du 27 mai 2003

Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante

Section 1 : Lutte contre la présence de plomb

Sous-section 1 : Signalement des cas de saturnisme

Sous-section 2 : Risque d'intoxication et travaux prescrits

Sous-section 3 : Délimitation et publicité des zones à risques

Section 2 : Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis

Sous-section 1 : Immeubles construits avant le 1er janvier 1980

Sous-section 2 : Immeubles construits avant le 1er juillet 1997

Sous-section 3 : Contrôleur technique ou technicien de la construction