JORF n°95 du 23 avril 2002

Article 1

Article 1

L'école polytechnique de l'université d'Orléans est une école interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du samedi 10 janvier 2004

Abrogé le mercredi 21 août 2013

L'école polytechnique de l'université d'Orléans est une école interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.

Version 1

En vigueur à partir du mardi 23 avril 2002

L'institut polytechnique de l'université d'Orléans est un institut interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.