Code rural et de la pêche maritime
Titre II : La lutte contre les maladies des animaux
Abrogé21 septembre 2000
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé21 septembre 2000Chapitre II : L'épidémiologie
Abrogé21 septembre 2000Chapitre III : La police sanitaire
Abrogé21 septembre 2000Section 1 : Dispositions communes
Abrogé21 septembre 2000Section 2 : Dispositions particulières
Abrogé21 septembre 2000Chapitre V : Les contrôles sanitaires facultatifs
Abrogé21 septembre 2000Chapitre VI : L'équarrissage
Abrogé21 septembre 2000Chapitre VII : Pharmacie vétérinaire et réactifs
Abrogé21 septembre 2000Chapitre VIII : Dispositions pénales
Abrogé21 septembre 2000Abrogé depuis le jeudi 21 septembre 2000
En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au mercredi 20 septembre 2000
Titre II : La lutte contre les maladies des animaux
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : L'épidémiologie
Chapitre III : La police sanitaire
Chapitre IV : Zones de conservation halieutiques
Chapitre V : Les contrôles sanitaires facultatifs
Chapitre VI : L'équarrissage
Chapitre VII : Pharmacie vétérinaire et réactifs
Chapitre VIII : Dispositions pénales