En vigueur depuis le 22 avril 2005
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Cancer broncho-pulmonaire lié à l'inhalation de poussières d'amiante en agriculture
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
| Cancer broncho-pulmonaire primitif. | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) | Travaux d’isolation utilisant des matériaux contenant de l’amiante. Travaux de retrait d’amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d’amiante. Travaux d’usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l’amiante. Travaux d’entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d’amiante. |