En vigueur depuis le 22 avril 2005 · Dernière version le 22 juillet 2007
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Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
| A. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative : - dermatite irritative ; - rhinite ; - conjonctivite. | 7 jours | A. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
| B. - Affections d'origine allergique : - cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ; - respiratoire (cf tableau 45 A, B, C). | Délais correspondant aux tableaux 44 et 45. | B. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
| C. - Cancer primitif des fosses nasales, de l'ethmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). | 40 ans | C. - Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois. |