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Annexe II

Tableaux des maladies professionnelles en agriculture

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Article Tableau n° 38

Conditions d'indemnisation des maladies professionnelles en agriculture: la poliomyélite antérieure aiguë

Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 36

Article Tableau n° 36

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Résumé Les poussières de bois peuvent causer des maladies de la peau, des yeux, du nez et des cancers chez les travailleurs qui manipulent ou usinent du bois.

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE
en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies | |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |A. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative :

- dermatite irritative ;

- rhinite ;

- conjonctivite.| 7 jours | A. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. | | B. - Affections d'origine allergique :

- cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ;

- respiratoire (cf tableau 45 A, B, C). |Délais correspondant aux tableaux 44 et 45.| B. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. | |C. - Cancer primitif des fosses nasales, de l'ethmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). | 40 ans |C. - Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :

- travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

- travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.|

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Version 2

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE

en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative :

- dermatite irritative ;

- rhinite ;

- conjonctivite.

7 jours

A. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

B. - Affections d'origine allergique : - cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ;

- respiratoire (cf tableau 45 A, B, C).

Délais correspondant aux tableaux 44 et 45.

B. - Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

C. - Cancer primitif des fosses nasales, de l'ethmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire).

40 ans

C. - Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :

- travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

- travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 22 avril 2005

Affections professionnelles provoquées par les bois

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE

en charge

TRAVAUX SUSCEPTIBLES

de provoquer ces maladies

A. - Dermites érythématheuses, conjonctivites, rhinites.

7 jours

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

Lésions eczématiformes (cf. tableau 44)

(cf. tableau 44)

B. - Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique (cf. tableau 45 A, B, C).

Délais correspondant aux A, B et C du tableau 45.

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

C. - Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.

30 ans

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :

- travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

- travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.