Créé le 1 mars 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des règles minières aux gîtes géothermiques
Résumé. Les règles du Code minier s'appliquent à tous les gîtes géothermiques, peu importe leur température.
Les dispositions du présent livre s'appliquent à tous les gîtes quelle que soit leur température.