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Section 2

Avancement d'échelon

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Sous-section 1

Avancement de grade au sein de la fonction publique de l'Etat

L522-16 — L522-22

Code général de la fonction publique

Sous-section 3 : Avancement d'échelon au sein de la fonction publique hospitalière

Article L522-15

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelons spéciaux dans la fonction publique hospitalière

Résumé Dans certains postes de la fonction publique hospitalière, il y a des niveaux spéciaux qu'on peut atteindre mais avec des règles précises.

Les statuts particuliers des corps de la fonction publique hospitalière peuvent prévoir des échelons spéciaux dont l'accès peut être contingenté selon des conditions et des modalités particulières.

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