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Code forestier
Titre III : Fixation des dunes
Abrogé1 juillet 2012
Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au samedi 30 juin 2012
Titre III : Fixation des dunes
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la coupe de plantes aréneuses ou d'arbres épars
Chapitre II : Dispositions spéciales relatives aux dunes du département du Pas-de-Calais
Chapitre II : Dispositions spéciales aux dunes du département du Pas-de-Calais