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Code forestier
Titre III : Fixation des dunes
Abrogé1 juillet 2012
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Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la coupe de plantes aréneuses ou d'arbres épars
Abrogé1 juillet 2012Section 1 : Demande d'autorisation
Abrogé1 juillet 2012Section 2 : Procédure d'instruction
Abrogé1 juillet 2012Section 3 : Sanctions
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Dispositions spéciales aux dunes du département du Pas-de-Calais
Abrogé2 septembre 2005Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au samedi 30 juin 2012
Titre III : Fixation des dunes
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la coupe de plantes aréneuses ou d'arbres épars
Chapitre II : Dispositions spéciales relatives aux dunes du département du Pas-de-Calais
Chapitre II : Dispositions spéciales aux dunes du département du Pas-de-Calais