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Livre III

Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale

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Section 1

Participation aux assemblées générales des actionnaires de la société

D3341-1 — D3341-2

Code du travail

Titre IV : Dispositions communes

Chapitre Ier : Représentation et information des salariés

Section 1 : Participation aux assemblées générales des actionnaires de la société

Section 2 : Formation économique, financière et juridique des représentants des salariés

Section 3 : Information des salariés

Chapitre II : Conditions d'ancienneté

Chapitre III : Versements sur le compte épargne-temps

Chapitre IV : Mise en place dans un groupe d'entreprises et dans les entreprises dépourvues d'épargne salariale

Chapitre V : Dépôt et contrôle de l'autorité administrative

Section 1 : Dépôt

Section 2 : Contrôle de l'autorité administrative

Chapitre VI : Partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice fiscal

Chapitre VII : Intéressement mis en place unilatéralement

Chapitre VIII : Avances sur intéressement et participation