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Livre III

Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale

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Chapitre Ier

Champ d'application

R3311-1 — D3311-4

Code du travail

Titre Ier : Intéressement

Chapitre Ier : Champ d'application

Chapitre II : Mise en place de l'intéressement

Chapitre III : Contenu et régime des accords

Section 1 : Régime des accords

Section 2 : Information des salariés

Section 3 : Disponibilité des droits des bénéficiaires

Chapitre IV : Calcul, répartition et distribution de l'intéressement

Chapitre V : Régime social et fiscal de l'intéressement