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Circulation

R4534-50 — R4534-54

Code du travail

Sous-section 2 : Ventilation

Article R4534-43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Qualité de l'air dans les travaux souterrains

Résumé L'air des tunnels et puits en construction doit être propre pour protéger les travailleurs.

La qualité de l'air des galeries souterraines en cours de percement et des puits en cours de fonçage doit être compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.

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Article R4534-44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations de ventilation dans les travaux souterrains

Résumé Si l'air naturel n'est pas suffisant dans une galerie en construction, il faut utiliser une ventilation mécanique pour fournir assez d'air propre.

Lorsque l'aération naturelle d'une galerie en cours de percement est insuffisante, l'assainissement de l'atmosphère est obtenu au moyen d'une installation de ventilation mécanique.
Cette installation de ventilation assure au front de taille un débit minimal d'air de vingt-cinq litres par seconde et par homme.
L'air introduit est prélevé loin de toute source de pollution.

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Article R4534-45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ventilation des galeries souterraines lors de l'utilisation d'explosifs

Résumé Pour des galeries souterraines en construction où des explosifs sont utilisés, il faut bien ventiler pour éviter les poussières et les pollutions.

Dans les galeries souterraines en cours de percement où il est fait usage d'explosifs, la ventilation est réalisée dans les conditions suivantes :
1° Il est introduit au front de taille, au moyen d'une installation de ventilation mécanique, 200 litres au moins d'air par seconde et par mètre carré de la plus grande section de galerie ventilée. L'air introduit est prélevé loin de toute source de pollution ;
2° Après chaque tir, une aspiration est réalisée le plus près possible du front de taille, afin d'éliminer au maximum les poussières en suspension ;
3° Eventuellement, une ventilation auxiliaire permet d'accélérer l'absorption du bouchon de tir.

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Article R4534-46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ventilation en cas d'utilisation de moteurs à combustion interne ou d'émanations nocives

Résumé Si on utilise des moteurs ou qu'il y a des gaz nocifs, il faut plus d'air pour que les travailleurs respirent bien.

Lorsqu'il est fait usage de moteurs à combustion interne ou qu'il existe des émanations nocives, les quantités minimales d'air à introduire prévues par les articles R. 4534-44 et R. 4534-45 sont augmentées de telle sorte que la qualité de l'air demeure compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.

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Article R4534-47

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Utilisation des équipements de protection pour les travaux souterrains en présence de silice

Résumé Pour éviter les poussières de silice dans les travaux souterrains, utilisez des outils spéciaux et des masques.

Lorsqu'une galerie est percée ou lorsqu'un puits est foncé dans une roche renfermant de la silice libre, seuls des fleurets à injection d'eau ou munis d'un dispositif efficace pour le captage à sec des poussières sont utilisés.
Une consigne indique les postes de travail où il est nécessaire de renforcer les mesures de protection collective par l'utilisation d'un appareil respiratoire approprié. Cette consigne précise, en outre, pour chaque poste de travail, la durée maximale de port de l'appareil et les conditions de son entretien.

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Article R4534-48

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Obligation d'arrosage des déblais dans les travaux souterrains à risques

Résumé Arrose les déblais pendant les travaux souterrains dangereux.

Dans les travaux où il est fait usage d'explosifs ainsi que dans ceux qui sont exécutés dans des terrains renfermant de la silice libre, les déblais sont arrosés.

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Article R4534-49

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Interdiction des lampes et appareils à feu nu dans les galeries souterraines et les puits à risques gaziers

Résumé Dans les tunnels et puits avec des gaz dangereux, les lampes et appareils à flamme nue sont interdits.

Dans les galeries souterraines et les puits où des émanations de gaz susceptibles de former avec l'air un mélange détonant sont à craindre, l'usage de lampes ou d'appareils à feu nu est interdit.

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