Article R4534-48
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation d'arrosage des déblais dans les travaux souterrains à risques
Résumé Arrose les déblais pendant les travaux souterrains dangereux.
Dans les travaux où il est fait usage d'explosifs ainsi que dans ceux qui sont exécutés dans des terrains renfermant de la silice libre, les déblais sont arrosés.
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