Code du travail

Sous-section 3 : Circulation

Article R4534-50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation de treuils mécaniques dans les puits profonds

Résumé Pour les puits très profonds, il faut utiliser des treuils mécaniques pour transporter les travailleurs.

Dans les puits dont la profondeur dépasse vingt-cinq mètres, les treuils utilisés pour le transport des travailleurs sont mus mécaniquement.

Article R4534-51

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Presence obligatoire de travailleurs pour la manoeuvre de treuils dans les travaux souterrains

Résumé Des travailleurs doivent toujours être présents pour utiliser les treuils dans les tunnels ou les puits, et il faut deux personnes pour les puits de plus de six mètres avec des treuils manuels.

Tant qu'il y a des travailleurs dans une galerie souterraine ou au fond d'un puits, la présence d'un travailleur est requise en permanence pour la manœuvre du treuil.
Lorsque la profondeur d'un puits dépasse six mètres, le service d'un treuil mû à la main est assuré par deux travailleurs au moins.

Article R4534-52

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Prescriptions pour les paliers de repos dans les puits avec descenderie

Résumé Dans les puits avec une descenderie par échelles, il y a des paliers de repos tous les six mètres avec des poignées fixes.

Les puits dans lesquels est installée une descenderie par échelles, des paliers de repos d'une dimension suffisante pour accueillir au moins deux travailleurs sont établis à six mètres au plus les uns des autres. Les volées ainsi délimitées peuvent être verticales.
A chaque palier, des poignées fixes sont placées de façon à en permettre facilement l'accès.

Article R4534-53

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Sécurité des travaux souterrains en présence de venues d'eau importantes et soudaines

Résumé Les galeries et les puits creusés dans des sols avec risques d'inondations doivent avoir des issues de secours ou des échelles pour permettre une évacuation rapide

Lorsqu'une galerie est percée dans un terrain où des venues d'eau importantes et soudaines sont à craindre, cette galerie comporte des issues permettant une évacuation rapide des travailleurs. A défaut, des mesures appropriées, telles que l'aménagement de niches surélevées en nombre suffisant, sont mises en œuvre.
Lorsqu'un puits est foncé dans un terrain analogue à celui mentionné au premier alinéa, des échelles de secours sont installées du fond du puits à l'orifice au jour ou à un emplacement sûr.

Article R4534-54

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Dispositions relatives à la sécurité dans les galeries souterraines avec voies ferrées

Résumé Des niches de sûreté doivent être installées tous les 10 mètres dans les galeries souterraines avec des voies ferrées pour protéger les travailleurs.

Dans les galeries souterraines où se trouvent disposées des voies ferrées, à défaut d'un espace libre de 55 centimètres mesuré entre la partie la plus saillante du matériel roulant et les parties les plus saillantes des parois de la galerie, il est aménagé, au fur et à mesure de l'avancement des travaux et tous les 10 mètres au plus, une niche de sûreté ayant des dimensions suffisantes pour abriter simultanément deux travailleurs et ayant au moins 60 centimètres de profondeur.
En cas d'impossibilité, la sécurité des travailleurs est assurée d'une autre manière par des mesures appropriées. L'employeur porte préalablement ces mesures à la connaissance de l'inspection du travail.