Article R4534-46
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ventilation en cas d'utilisation de moteurs à combustion interne ou d'émanations nocives
Résumé Si on utilise des moteurs ou qu'il y a des gaz nocifs, il faut plus d'air pour que les travailleurs respirent bien.
Lorsqu'il est fait usage de moteurs à combustion interne ou qu'il existe des émanations nocives, les quantités minimales d'air à introduire prévues par les articles R. 4534-44 et R. 4534-45 sont augmentées de telle sorte que la qualité de l'air demeure compatible avec la santé et la sécurité des travailleurs.
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