Code du travail

Sous-section 1 : Éboulements et chutes de blocs

Article R4534-40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des risques d'éboulement et de chutes de blocs dans les ouvrages souterrains

Résumé Pour éviter les éboulements dans les tunnels, il faut utiliser des supports solides ou surveiller régulièrement les parois et le plafond.

Dans tous les ouvrages souterrains, les risques d'éboulement ou de chutes de blocs sont prévenus, selon des modalités appropriées à la hauteur de l'ouvrage :
1° Soit au moyen d'un soutènement appuyé ou suspendu et d'un garnissage approprié à la nature des terrains ;
2° Soit grâce à la surveillance, au sondage et à la purge méthodique des parements et de la couronne.

Article R4534-41

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Examen des parois et du toit des travaux souterrains

Résumé Les parois et le toit des puits et galeries doivent être inspectés régulièrement et après chaque explosion, par une personne qualifiée.

Les parois des puits et des galeries souterraines, le toit de ces dernières, ainsi que les travaux de consolidation réalisés ou les dispositifs de soutènement mis en place, sont examinés :
1° A la reprise de chaque poste de travail, sur toute la hauteur des puits et sur toute la longueur des galeries ;
2° Après chaque tir de mine, sur une longueur de 50 mètres au moins en arrière du front de tir.
Ces examens sont réalisés par une personne compétente choisie par l'employeur. Le nom et la qualité de cette personne sont consignés sur le registre de sécurité.

Article R4534-42

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Soutènement des puits et galeries souterraines

Résumé Les éléments de soutien dans les tunnels ne sont retirés que petit à petit pour ne pas mettre en danger les travailleurs.

Lorsqu'un puits ou une galerie souterraine sont destinés à recevoir un revêtement maçonné ou bétonné, les éléments du dispositif de soutènement ne sont enlevés qu'au fur et à mesure de l'avancement des travaux et seulement dans la mesure où, eu égard à la stabilité du terrain traversé, cet enlèvement ne peut nuire à la sécurité des travailleurs.
Des précautions similaires sont prises pour l'exécution de travaux d'abattage latéral ainsi que pour l'exécution de travaux de comblement.