Article R4323-53
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Utilisation des équipements de travail mobiles à moteur à combustion
Résumé Les machines mobiles avec un moteur à combustion ne peuvent être utilisées que si l'air est sain pour les travailleurs.
Les équipements de travail mobiles munis d'un moteur à combustion ne sont introduits et employés dans les zones de travail que si est garanti dans ces zones, en quantité suffisante, un air ne présentant pas de risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
1 version