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Titre III

Comité de groupe

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Chapitre Ier

Champ d'application et mise en place

D2341-1

Code du travail

Chapitre III : Fonctionnement

Article R2333-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du secrétaire du comité de groupe

Résumé Le secrétaire est élu par la majorité des membres du comité de groupe.

Le secrétaire du comité de groupe est désigné à la majorité des voix parmi ses membres.

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Article D2333-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions des réunions par visioconférence du comité de groupe

Résumé Les réunions du comité de groupe en visioconférence doivent respecter des règles spécifiques.

Les réunions par visioconférence du comité de groupe sur le fondement de l'article L. 2334-2 sont tenues dans les conditions prévues aux articles D. 2325-1-1 et suivants.

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