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Titre Ier

Travailleurs handicapés

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Coordination

R5214-1

Code du travail

Chapitre IV : Institutions et organismes concourant à l'insertion professionnelle des handicapés

Section 1 : Coordination

Section 2 : Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

Sous-section 1 : Missions

Sous-section 2 : Composition

Sous-section 3 : Fonctionnement

Sous-section 4 : Section permanente

Section 3 : Fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés