Code du sport
Chapitre unique
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contrôle du dopage chez les animaux
Résumé. Les vétérinaires vérifient si les animaux sont dopés et il y a des règles pour punir ceux qui trichent.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
Chapitre unique
Section 1 : Contrôles et prélèvements
Section 2 : Procédure disciplinaire
Section 3 : Procédure disciplinaire devant l'Agence française de lutte contre le dopage