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LIVRE Ier

ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

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Chapitre Ier

Associations sportives

R121-1 — R121-6

Code du sport

TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Associations sportives

Chapitre II : Sociétés sportives

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Sociétés d'économie mixte

Section 3 : Relations entre associations et sociétés sportives