Créé le 30 avril 2008
Les annexes III-14 à III-17 au présent code déterminent :
― les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe III-14) ;
― les niveaux d'encadrement (annexe III-15) ;
― les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III-16 a, III-16 b) ;
― le contenu de la trousse de secours (annexe III-17).
Abrogé depuis le dimanche 27 juillet 2008
En vigueur du mercredi 30 avril 2008 au samedi 26 juillet 2008
Créé parArrêté du 28 février 2008art. (V)
Les annexes III-14 à III-17 au présent code déterminent :
― les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe III-14) ;
― les niveaux d'encadrement (annexe III-15) ;
― les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III-16 a, III-16 b) ;
― le contenu de la trousse de secours (annexe III-17).