Créé le 29 avril 2015 · En vigueur depuis le 3 août 2019
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contrôle budgétaire au Musée national du sport
Résumé. Le contrôleur budgétaire surveille les dépenses et le personnel du Musée national du sport selon des règles précises.
Le contrôleur budgétaire suit la gestion des emplois et des crédits de personnel dans les conditions prévues à l'arrêté du 7 août 2015 relatif aux règles budgétaires des organismes.