Créé le 14 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Comités de lecture pour les aides aux œuvres sur plateformes sociales
Résumé. Des comités de lecture, composés de 2 à 5 membres suppléants, aident à évaluer les projets pour des œuvres sur les plateformes sociales.
Les comités de lecture sont constitués de deux à cinq lecteurs, membres suppléants de la commission.
L'ordre du jour des réunions, la désignation des lecteurs ainsi que la répartition des projets, sont fixés par le secrétariat de la commission.