Paragraphe 1 : Obligations générales relatives au conducteur et à la tenue de la barre

Paragraphe 2 : Obligations générales relatives à la conduite

Paragraphe 3 : Obligations générales de sécurité

Paragraphe 4 : Prescriptions temporaires

Paragraphe 5 : Embarquement, débarquement, chargement, déchargement et transbordement

Paragraphe 6 : Documents devant se trouver à bord

Paragraphe 7 : Transports spéciaux

Paragraphe 8 : Manifestations sportives, fêtes nautiques et autres manifestations

Paragraphe 9 : Intervention des autorités chargées de la police de la navigation