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Code des douanes
Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Abrogé1 mai 2026
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Chapitre Ier : Circulation et détention des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes
Abrogé1 mai 2026Section 1 : Circulation des marchandises
Abrogé24 mars 2012Section 2 : Détention des marchandises
Abrogé24 mars 2012Section 3 : Compte ouvert des marchandises
Abrogé24 mars 2012Section 4 : Compte ouvert du bétail
Abrogé1 mai 2026Abrogé depuis le vendredi 1 mai 2026
En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au jeudi 30 avril 2026
Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Chapitre Ier : Circulation et détention des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes
Chapitre II : Règles spéciales applicables sur l'ensemble du territoire douanier à certaines catégories de marchandises