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Règlements généraux des douanes
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Titre Ier
Principes généraux du régime des douanes
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Section 1
Généralités
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Section 1 : Généralités
Section 2 : Espèce des marchandises
Paragraphe 1 : Définition, assimilation et classement
Section 3 : Origine des marchandises
Section 4 : Valeur des marchandises
Paragraphe 1 : A l'importation
Paragraphe 2 : A l'exportation
Section 5 : Poids des marchandises