Code des communes

SECTION 5 : Les commissions d'arrondissement

Abrogée9 avril 2000

Créé le 20 mars 1977

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des 20 arrondissements de Paris

Résumé. Paris est divisée en 20 quartiers numérotés de I à XX, chacun ayant un nom comme le Louvre ou l'Opéra.

Les vingt arrondissements municipaux de la commune de Paris sont dénommés ainsi qu'il suit : I Arrondissement du Louvre ;

II Arrondissement de la Bourse ;

III Arrondissement du Temple ;

IV Arrondissement de l'Hôtel-de-Ville ;

V Arrondissement du Panthéon ;

VI Arrondissement du Luxembourg ;

VII Arrondissement du Palais-Bourbon ;

VIII Arrondissement de l'Elysée ;

IX Arrondissement de l'Opéra ;

X Arrondissement de l'Entrepôt ;

XI Arrondissement de Popincourt ;

XII Arrondissement de Reuilly ;

XIII Arrondissement des Gobelins ;

XIV Arrondissement de l'Observatoire ;

XV Arrondissement de Vaugirard ;

XVI Arrondissement de Passy ;

XVII Arrondissement de Batignolles-Monceau ;

XVIII Arrondissement des Buttes-Montmartre ;

XIX Arrondissement des Buttes-Chaumont ;

XX Arrondissement de Ménilmontant.

Créé le 20 mars 1977

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Détermination des limites territoriales des arrondissements de Paris

Résumé. Les limites des arrondissements de Paris sont fixées par un plan officiel datant de 1859, mis à jour en 1970.
Les limites territoriales des arrondissements de Paris sont déterminées conformément au plan B annexé à la loi du 16 juin 1859 sur l'extension des limites de Paris tel que modifié par les textes subséquents et notamment par le décret du 23 décembre 1970.

Créé le 20 mars 1977

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Division des quartiers par arrondissements

Résumé. Les quartiers de chaque arrondissement de Paris sont définis selon le plan du décret de 1859.
La division des arrondissements en quartiers est établie suivant les indications du plan annexé au décret du 1er novembre 1859.

Abrogé depuis le dimanche 9 avril 2000

En vigueur du dimanche 20 mars 1977 au samedi 8 avril 2000

SECTION 5 : Les commissions d'arrondissement
Article R184-12
Article R*184-13
Article R184-14