Abrogé9 avril 2000
Créé le 20 mars 1977
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Division des quartiers par arrondissements
Résumé. Les quartiers de chaque arrondissement de Paris sont définis selon le plan du décret de 1859.
La division des arrondissements en quartiers est établie suivant les indications du plan annexé au décret du 1er novembre 1859.