Code des communes

Article R184-12

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article R184-12

Les vingt arrondissements municipaux de la commune de Paris sont dénommés ainsi qu'il suit : I Arrondissement du Louvre ;

II Arrondissement de la Bourse ;

III Arrondissement du Temple ;

IV Arrondissement de l'Hôtel-de-Ville ;

V Arrondissement du Panthéon ;

VI Arrondissement du Luxembourg ;

VII Arrondissement du Palais-Bourbon ;

VIII Arrondissement de l'Elysée ;

IX Arrondissement de l'Opéra ;

X Arrondissement de l'Entrepôt ;

XI Arrondissement de Popincourt ;

XII Arrondissement de Reuilly ;

XIII Arrondissement des Gobelins ;

XIV Arrondissement de l'Observatoire ;

XV Arrondissement de Vaugirard ;

XVI Arrondissement de Passy ;

XVII Arrondissement de Batignolles-Monceau ;

XVIII Arrondissement des Buttes-Montmartre ;

XIX Arrondissement des Buttes-Chaumont ;

XX Arrondissement de Ménilmontant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 20 mars 1977 · Abrogé le 9 avril 2000

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des 20 arrondissements de Paris

Résumé. Paris est divisée en 20 quartiers numérotés de I à XX, chacun ayant un nom comme le Louvre ou l'Opéra.

Les vingt arrondissements municipaux de la commune de Paris sont dénommés ainsi qu'il suit : I Arrondissement du Louvre ;

II Arrondissement de la Bourse ;

III Arrondissement du Temple ;

IV Arrondissement de l'Hôtel-de-Ville ;

V Arrondissement du Panthéon ;

VI Arrondissement du Luxembourg ;

VII Arrondissement du Palais-Bourbon ;

VIII Arrondissement de l'Elysée ;

IX Arrondissement de l'Opéra ;

X Arrondissement de l'Entrepôt ;

XI Arrondissement de Popincourt ;

XII Arrondissement de Reuilly ;

XIII Arrondissement des Gobelins ;

XIV Arrondissement de l'Observatoire ;

XV Arrondissement de Vaugirard ;

XVI Arrondissement de Passy ;

XVII Arrondissement de Batignolles-Monceau ;

XVIII Arrondissement des Buttes-Montmartre ;

XIX Arrondissement des Buttes-Chaumont ;

XX Arrondissement de Ménilmontant.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 mars 1977 au samedi 8 avril 2000

Source : Légifrance