Code de procédure pénale

Article D440

Article D440

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Activités socio-culturelles dans les prisons

Résumé Les prisons organisent des activités culturelles et sportives pour aider les détenus à s'exprimer, apprendre et rester actifs, et tout détenu peut y participer s'il le veut.
Mots-clés : Prison Détenus Culture Sport Éducation

Des activités socio-culturelles sont organisées dans chaque établissement pénitentiaire.

Elles ont notamment pour objet de développer, en fonction des possibilités locales, les moyens d'expression, les connaissances et les capacités physiques et intellectuelles des détenus.

L'emploi du temps hebdomadaire doit permettre à tout détenu qui le souhaite de participer aux activités socio-culturelles et sportives organisées à l'établissement.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 8 août 1985

Abrogé le mercredi 9 décembre 1998

Des activités socio-culturelles sont organisées dans chaque établissement pénitentiaire.

Elles ont notamment pour objet de développer, en fonction des possibilités locales, les moyens d'expression, les connaissances et les capacités physiques et intellectuelles des détenus.

L'emploi du temps hebdomadaire doit permettre à tout détenu qui le souhaite de participer aux activités socio-culturelles et sportives organisées à l'établissement.