Article D58
Abrogé depuis le 2022-06-09
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Placement prioritaire en cellule individuelle pour les prévenus isolés
Résumé Quand la prison est trop pleine, les détenus qui doivent être isolés ou interdits de communiquer sont d'abord placés dans une cellule individuelle.
Mots-clés : détention isolement prison régime de l'emprisonnement
Dans les maisons d'arrêt où, par suite de la distribution des locaux ou de leur encombrement temporaire, le régime de l'emprisonnement individuel ne peut être appliqué à tous les prévenus, ceux à l'égard desquels l'autorité judiciaire aura prescrit l'interdiction de communiquer ou la mise à l'isolement doivent être placés par priorité en cellule individuelle.
Article D59
Abrogé depuis le 2010-12-29 par [object Object]
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Séparation des prévenus dans les maisons d'arrêt
Résumé Quand on ne peut pas mettre chaque détenu seul, on doit les séparer des autres et les mettre dans une cellule individuelle, sauf si la santé l'empêche, et on ne les met pas avec les condamnés.
Mots-clés : Détention provisoire Séparation des détenus Cellule individuelle Sécurité pénitentiaire
Dans les maisons d'arrêt où le régime de l'emprisonnement individuel ne peut être appliqué pour des raisons visées à l'article D58, les prévenus doivent être séparés des autres détenus dans les conditions indiquées aux articles D85, D89 et D90 et placés par priorité en cellule individuelle, sauf contre-indication médicale.
Les prévenus ne doivent pas être réunis contre leur gré avec des condamnés.
Article D60
Abrogé depuis le 2010-12-29 par [object Object]
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Travail collectif des prévenus
Résumé Si les détenus veulent travailler et qu’on ne trouve pas de tâches à faire seuls, ils peuvent travailler ensemble.
Mots-clés : détention travail prison réglementation
Lorsqu'ils ont demandé à travailler et si la nature des travaux à exécuter l'exige ou s'il n'a pas été possible de trouver des tâches susceptibles d'être effectuées individuellement en cellule, les prévenus peuvent travailler en commun.
