Code de procédure pénale

Chapitre Ier : Du fichier national automatisé des empreintes génétiques

Abrogé6 mars 2002
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Déplacé6 mars 2002

En vigueur depuis le 19 mai 2000 · Dernière version le 1 août 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Segments d'ADN pour l'identification génétique

Résumé. L'article liste les segments d'ADN utilisés pour l'identification génétique dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques.

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
D3S1358

VWA

D8S1179

D21S11

D18S51

TH01

FGA

D16S539

D5S818

D13S317

D7S820

CSF1PO

TPOX

D1S1656

D2S441

D10S1248

D12S391

D22S1045

D2S1338

D19S433

Amélogénine

Chromosome 3

Chromosome 12

Chromosome 8

Chromosome 21

Chromosome 18

Chromosome 11

Chromosome 4

Chromosome 16

Chromosome 5

Chromosome 13

Chromosome 7

Chromosome 5

Chromosome 2

Chromosome 1

Chromosome 2

Chromosome 10

Chromosome 12

Chromosome 22

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosomes X et Y

Les analyses peuvent également porter sur les segments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
Penta E

Penta D

SE33 (ACTBP2)

DYS391

YINDEL

Chromosome 15

Chromosome 21

Chromosome 6

Chromosome Y

Chromosome Y

Abrogé depuis le mercredi 6 mars 2002

En vigueur du vendredi 19 mai 2000 au mardi 5 mars 2002

Chapitre Ier : Du fichier national automatisé des empreintes génétiques
Article A38