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Titre XV

L'exécution du jugement

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Article 528

Délai de recours à compter de la notification du jugement

Code de procédure civile

Article 501

Article 501

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécutoire du jugement

Résumé Un jugement peut être appliqué dès qu'il est définitif, sauf si le débiteur a un délai ou le créancier une exécution anticipée.

Le jugement est exécutoire, sous les conditions qui suivent, à partir du moment où il passe en force de chose jugée à moins que le débiteur ne bénéficie d'un délai de grâce ou le créancier de l'exécution provisoire.

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Le jugement est exécutoire, sous les conditions qui suivent, à partir du moment où il passe en force de chose jugée à moins que le débiteur ne bénéficie d'un délai de grâce ou le créancier de l'exécution provisoire.