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Titre IX bis

L'audition de l'enfant en justice

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Article 338-11

Modification des modalités d'audition d'un mineur en justice

Code de procédure civile

Article 338-10

Article 338-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Procédure en cas de difficultés lors de l'audition d'un mineur

Résumé Si écouter un jeune pose problème, on le dit au juge.

Si la personne chargée d'entendre le mineur rencontre des difficultés, elle en réfère sans délai au juge.

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Version 1

Si la personne chargée d'entendre le mineur rencontre des difficultés, elle en réfère sans délai au juge.