Article D461-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des symptômes et maladies professionnelles
Résumé Cet article liste les maladies et symptômes professionnels à déclarer.
La liste prévue au premier alinéa de l'article L. 461-6 établie par le ministre chargé du travail, le ministre chargé de la sécurité sociale et le ministre chargé de la santé, figure en annexe au présent livre.
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