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Chapitre préliminaire
Autres cotisations affectées au financement du risque maladie
D380-1 — D380-5
Section parente
Titre VIII
Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3
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Section 1
Bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant
D381-1 — D381-7
Section 1 : Bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant
Section 2 : Parents d'enfants malades ou en situation de handicap-Aidants de personnes en situation de handicap ou en perte d'autonomie
Section 3 : Etudiants
Section 5 : Invalides de guerre
Section 6 : Sapeurs-pompiers communaux non professionnels
Section 7 : Bénéficiaires de l'allocation aux vieux travailleurs salariés et de l'allocation aux mères de famille
Section 8 : Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
Section 9 : Détenus