Section parente

Livre III

Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

Section suivante

Chapitre préliminaire

Diverses cotisations affectées au financement du risque maladie

R380-1 — R380-9

Code de la sécurité sociale

Titre VIII : Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général - Dispositions d'application du livre 3

Chapitre préliminaire : Diverses cotisations affectées au financement du risque maladie

Chapitre 1er : Personnes rattachées au régime général pour certains risques ou charges

Section 1 : Bénéficiaires du complément familial, de la prestation d'accueil du jeune enfant

Section 2 : Parents d'enfants malades ou en situation de handicap-Aidants de personnes en situation de handicap ou en perte d'autonomie

Section 5 : Invalides de guerre

Section 6 : Sapeurs-pompiers volontaires

Section 8 : Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

Chapitre 2 : Personnes rattachées au régime général pour l'ensemble des risques

Section 1 : Artistes auteurs

Section 2 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses

Section 4 : Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

Section 3 : Personnes détenues effectuant une activité de travail dans le cadre d'un contrat d'emploi pénitentiaire ou suivant une formation professionnelle

Chapitre 3 : Dispositions d'application