Code de la santé publique

Article D6124-177-23

Article D6124-177-23

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Conditions particulières pour les activités de réadaptation du système nerveux

Résumé Les centres pour le système nerveux doivent avoir des salles de simulation.

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.


Historique des versions

Version 1

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.